• création graphique

  • Programme

  • Déroulé du programme

    Jeudi 28 septembre

    8h30 - 9h30 :     Assemblée générale ordinaire de l’AFIGESE
    9h - 9h30 : Accueil général des participants
    9h45 - 10h10 : Ouverture des Assises par Michel Veunac, Maire de Biarritz et Françoise Fleurant-Angba,
    Présidente de l’AFIGESE
    10h10 - 11h10 : Revue de la conjoncture financière des collectivités territoriales par Julie Marcoff, Direction des études de La Banque Postale Collectivités Locales puis intervention de Thomas Rougier, Secrétaire Général de l’Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales
    11h10 - 12h : Remise du Prix de l’Innovation Financière 2017

    12h15 : Déjeuner
     
    14h - 16h45 : Six ateliers thématiques
    16h45 - 17h : Pause
    17h - 18h : Les forums « Groupes de travail et actualité » et les forums partenaires
    19h30 : Soirée locale dans les Halles du Marché de Biarritz
    Situées au coeur du centre ville de Biarritz, à 5 min à pied du Centre des Congrès, les Halles du Marché sont un lieu atypique où vous pourrez apprécier l’ambiance locale et déguster les produits locaux. 
    Soirée privatisée : munissez-vous de votre badge !

    Vendredi 29 septembre
     
    8h45 - 10h15 : Poursuite des travaux en ateliers
    10h15 - 10h30 : Pause
    10h30 - 12h : Table-ronde « Quelles suites donner aux réformes territoriales ? »  
    12h - 12h30 : Synthèse des Assises par Luc Alain Vervisch, Administrateur de l’AFIGESE en charge des relations avec le monde universitaire.
    Clôture par Françoise Fleurant-Angba, Présidente de l’AFIGESE                            
    12h45 : Déjeuner buffet
                                  
    14h - 18h : Une visite guidée «Notre célèbre côte basque» vous est proposée par une agence partenaire. 

  • Conférence inaugurale

    Conférence-débat d’ouverture
    Mercredi 27 septembre - 18h30 (accès au public dès 18h)
    Suivie d’un cocktail dinatoire offert par l’Agence France Locale

    Les collectivités territoriales actrices de l'Open Data local

    Intervention de Jean-Marie Bourgogne, Délégué général de l’association OpenData France
    Animée par Eric Portal, Président du Conseil d’Orientations Stratégiques de l’AFIGESE
     
    L’Open Data promu par la sphère publique, concourt à la modernisation de l’action publique, participe à sa transparence et favorise le développement de l’économie numérique. A ce titre, les collectivités territoriales considèrent de plus en plus l’Open Data comme pouvant constituer une ressource pour améliorer le service public. Les nanciers, les contrôleurs de gestion et les évaluateurs peuvent y trouver des sources d’informations améliorant l’ef cacité de leurs outils d’aide à la décision et de gestion. De plus, dans une perspective de transparence de l’action publique locale, les citoyens peuvent légitimement demander à avoir accès aux données des collectivités, en particulier nancières. Cette demande peut interpeller nos métiers qui n’ont pas forcément la culture de la circulation des données. Alors que les obligations des collectivités en matière d’ouverture de données s’ampli ent, la conférence a pour objectif de présenter l’intérêt pour le secteur public local d’investir l’Open Data. 

    L’investissement public local, moteur de la croissance
    Philippe Rogier, Directeur du Crédit, Membre du Directoire, Agence France Locale

  • Ateliers
    coordonnés par Frédéric FIEVET, Vice-président, membre du Bureau de l’AFIGESE
    et Thomas EISINGER, membre du Bureau de l’AFIGESE

    Jeudi 28 septembre : 14h-16h45
    Vendredi 29 septembre : 8h45-10h30 (poursuite des ateliers)
  • Atelier 1 (finances) : « Adapter la fiscalité à la dynamique des territoires »

    Animateur : Julian Poux, chef du service fiscalité et prospectives à la Métropole Aix-Marseille Provence
     
    2017, année fiscale. Encore une fois dirons certains. Mais les chantiers initiés ou conclus cette année marquent l'émergence d'une fiscalité locale de plus en plus soucieuse de s’adapter à la réalité des territoires, des populations, des économies. Révision des valeurs locatives cadastrales, ouverture des données fiscales, adaptation de certains impôts à l'économie numérique (taxe de séjour et plateformes de location d’hébergements). Retour sur un devoir de mutation qui vise à maintenir la fiscalité locale, dans toutes ses composantes, comme outil de financement pérenne du développement local.

    Intervenants :
    Gradzig El Karoui, Sous-directeur des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques, service de la gestion fiscale, DGFIP et Christelle Gaucher, Chef de service fiscalité et dotations, Communauté d’agglomération du Pays Basque  : La révision des valeurs locatives des locaux professionnels : une réforme progressive et pragmatique
    Romain Talès, Responsable du recensement des données publiques, Etalab : Open data : l’impact de la libération des données pour les observatoires fiscaux
    Marion Cabellic Pierard, Chef du service fiscalité et dotations, Métropole Européenne de Lille : La CVAE : une recette fiscale fragilisée par la QPC CVAE des groupes?
    Aurélien Dehaine, Chef du pôle fiscalité indirecte et concours de l’Etat, Ville de Paris et Stéphanie Labreuche, Responsable du service affaires générales, Ville de Méribel Les Allues : L’économie collaborative, source du développement d’une fiscalité 2.0 : l’exemple de la taxe de séjour
  • Atelier 2 (finances) : « La délicate adaptation des budgets aux nouveaux périmètres et aux nouveaux territoires »

    Animateur : Pascal Bellemin, Directeur des finances et des affaires juridiques au Département de la Savoie

    EPCI et Régions qui fusionnent et absorbent de nouvelles missions, Départements aux compétences resserrées mais sous une pression sans limite de la demande sociale, ou encore des communes tiraillées entre fusion et coopération et exposées à une demande accrue de proximité et de maîtrise fiscale. Tous font face actuellement à une préparation et une exécution budgétaires particulièrement complexes, techniquement et politiquement. Découvrir une compétence ou au contraire l’abandonner, faire aujourd’hui dans une seule entité ce que l’on faisait était hier différemment et à plusieurs : voilà le nouveau quotidien managérial et budgétaire de nos collectivités.

    Intervenants : 
    Pascal Guillot, Directeur des évolutions institutionnelles et des relais territoriaux, Communauté d’agglomération du Grand Annecy : Le Grand Annecy, enjeux budgétaires et stratégiques d’une fusion de cinq groupements intercommunaux
    Fabrice Pierre-Abelé, Directeur des finances, Département de la Meuse : La loi NOTRe et les Départements, une redéfinition des périmètres au service des équilibres budgétaires ? L’exemple de la Meuse.
    Jean-Louis Rocheron, Directeur des centres de ressources financières et Danielle Lebrun, Sous-directrice des centres de ressources financières, Région Nouvelle Aquitaine : Priorités et processus budgétaires en Nouvelle Aquitaine, quand trois Régions n’en font plus qu’une.
    Kilmeny Gil de muro, Directrice des Finances, Commune Nouvelle de Cherbourg en Cotentin : Quel budget pour une Commune nouvelle née en janvier 2016 ? 
  • Atelier 3 (contrôle de gestion) :  « Après un Big Crunch, que deviennent les satellites ? »

    Animateur : Thomas Eisinger, Chef du service Contrôle de gestion et Pilotage à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

    Tout affairés que nous étions à appréhender nos nouvelles compétences et nos nouveaux périmètres, nous avons parfois un peu oublié que nous n’étions pas les seuls à être affectés par les grandes lois territoriales de la dernière législature : baisse des dotations, fusion de collectivités, transferts de compétences. Nos partenaires publics et privés sont tout autant voire plus impactés par la rigueur budgétaire que nous leur imposons comme par les rapprochements que nous impulsons. Retour sur une mue (presque) silencieuse mais parfois douloureuse.

    Intervenants : 
    Régis Delattre,     Responsable du service administratif et financier de la direction de l’apprentissage, Région Hauts-de-France :  L’apprentissage en Hauts-de-France à l’heure de la performance
    Marion Lorang-Brualla, Directeur de l’évaluation des politiques publiques et de la gestion externalisée, Ville de Marseille  :  Contraintes budgétaires : comment accompagner élus, services et associations dans cette nouvelle trajectoire ?
    Sébastien Peroux, Contrôleur de gestion à la direction des finances et du contrôle de gestion, Ville de Bayonne : La critérisation de l’attribution des subventions : une ambition politique, une démarche concertée, un enjeu financier
    Michel Blanckaert, Contrôleur Général, Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours des Pyrénées-Atlantiques : L’adaptation des SDIS au nouveau paradigme budgétaire local
  • Atelier 4 (contrôle de gestion) : « Le contrôle de gestion, outil ou pilote des nouvelles recompositions territoriales ? »
     
    Animateur : Alain Porteils, Directeur des associations au Département des Pyrénées Orientales

    Pour ceux qui étaient jusqu’ici cantonnés à un rôle de prestataire interne ou de back-office, quelle évolution ! Le contrôle de gestion, dans un contexte de fusion ou de transfert de compétences, connaît un repositionnement aussi inédit qu’intéressant. Il ne suffit plus de fournir des éléments d’arbitrage, il s’agit aussi quelquefois de piloter soi-même la mise en œuvre des solutions arbitrées. Le risque, c’est que les attentes qui accompagnent souvent un nom à la polysémie trompeuse ne génèrent parfois plus de déceptions que de satisfécits.

    Intervenants :
    Valérie Mora, Directrice des finances et du contrôle de gestion, ville d’Eragny-sur-Oise : L’outil de comptabilité analytique
    Nathalie Bayol, Directrice administrative et nancière des solidarités, Département du Loir-et-Cher : Référentiels et études de coûts
    Sylvie Monsinjon, Responsable du contrôle de gestion, audit et contrôle des fonds européens et Benoît Tare, Responsable adjoint, Département de la Seine Maritime : Le rôle du contrôle de gestion dans les transferts de compétences
    Damien Lajarge, Consultant interne à la mission évaluation organisation et pilotage, Département du Gard : Le contrôle de gestion, les projets et les démarches 
  • Atelier 5 (évaluation) : « Nouvelle donne territoriale : et si on mobilisait l'évaluation des politiques publiques ?»

     Animateur : Patrick Séris, Responsable de la mission évaluation des politiques publiques, Ville de Grenoble

    Alors que l’évaluation des politiques publiques locales a gagné en légitimité au sein des collectivités, celle-ci n’a pas ou peu été mise en avant pour guider ou simplement justifier le grand meccano territorial organisé par les lois MAPTAM et Notre (pour ne parler que de ces deux dernières). Pourtant, l’évaluation reste un outil essentiel pour apprécier de la justesse des choix réalisés par les décideurs mais également pour participer à l’adaptation de ceux-ci en fonction des résultats analysés. L’essor des Régions, catégorie de collectivités historiquement plus impliquée dans le domaine de l’évaluation, va-t-elle permettre le développement parallèle de cette dernière ? De même, la mise en œuvre rendue obligatoire de partenariats noués entre collectivités sur les compétences dites partagées, se fondera-t-elle sur la base d’une évaluation objective de la situation ? Enfin, les travaux d'évaluation déjà conduits en matière de solidarité et de développement territoriale peuvent-ils trouver une continuité pour apprécier et accompagner les nouvelles relations entre niveaux de collectivités et les projets de territoire des nouveaux EPCI ?

    Intervenants : 
    Carolina Benito, Chargée d’évaluation et d’observation, Communauté d’agglomération et Ville d’Angers : L’évaluation du contrat d’agglomération
    Gweltaz Le maguer, Chargé d’évaluation des politiques publiques, Métropole Européenne de Lille : L’évaluation du Contrat de Ville
    Baptiste Nay, Chargé d’évaluation des politiques publiques, Département des Côtes d’Armor : Evaluer un contrat de territoire 
    Valérie Beausert-Leick, Première Vice-présidente déléguée à la solidarité avec les territoires et aux stratégies d’aménagement du territoire et Catherine Coulin, Responsable du service Contrôle de Gestion, Observatoire, Evaluation, Département de Meurthe-et-Moselle : Une évaluation participative pour contribuer à dé nir une nouvelle politique de contractualisation avec ses partenaires : les Contrats Territoires Solidaires
  • Atelier 6 (Management public local) : « Comment s’organiser les yeux bandés et dans le brouillard : le management de l’incertitude »
     
    Animateur : Vincent Lescaillez, Directeur Général Adjoint Ressources, Relation à l’usager et Politique de la Ville, Ville
    de Roubaix

    La réforme territoriale a mis en branle l’ensemble de nos catégories de collectivités : fusion et prise de compétences pour les Régions et la plupart des intercommunalités, communes tiraillées entre la tentation des communes nouvelles ou l’absorption intercommunale, dépeçage et asphyxie financière pour les Départements. Dans ce contexte de "chamboule-tout" amplifié par une diète financière sans précédent organisé par l’État, les managers locaux doivent définir des stratégies, piloter des politiques publiques et bien sûr emmener et motiver leurs équipes. Bien que les situations et donc les stratégies divergent, quelle démarche, et avec quel outillage, les managers contemporains des collectivités peuvent-ils mettre en place une bienveillance managériale en soupape d’une crise ne permettant plus l’ambition ou au contraire un management porteur de changement, d’une ambition renouvelée ?

    Intervenants :
    Jérôme Grolleau, Sociologue-consultant, Mutuelle Nationale Territoriale : La nouvelle donne territoriale : de l’opportunité à la nécessité de changer
    Jean Baptiste Fauroux, Directeur Général des Services, Région Nouvelle-Aquitaine : « 01-01-2017, The year after » : la réalité des nouvelles grandes régions 
    Virginie Paquien, Directrice Générale des Services, Département du Rhône : Quel processus de reconstruction managériale ?
    Sonia Pavic, Directrice Générale Adjointe aux Ressources Humaines, Ville d’Aix-en-Provence ; Vice-président de l’Association des DRH des Grandes Collectivités Territoriales : L’accompagnement aux ressources humaines dans le changement

  • Forums des groupes de travail et des partenaires

    Forums coordonnés par Christophe Hannequin, membre du Conseil d’administration de l’AFIGESE, chargé des groupes de travail
    Jeudi 28 septembre : 17h-18h
    Ouverts à tous, les forums « Groupes de travail et actualité » sont des lieux d’échanges et de débats sur les travaux des groupes et les problématiques rencontrées dans les différents métiers, en lien avec les sujets d’actualité. Les forums seront animés par des pilotes de groupes de travail de l’AFIGESE.
    Les forums des partenaires sont un lieu d’échanges et de débat sur une thématique innovante et en lien avec les problématiques actuelles des collectivités territoriales.

    Espace "Fiscalité et dotation" : 
    - Exonération massive de la taxe d’habitation : mise en œuvre et impacts pour le bloc communal.
    - Exonérations, abattements et compensations : bilan et enjeux 
    Animation : Christelle Gaucher, Chef de service fiscalité et dotations, Communauté d’agglomération du Pays Basque 

    Espace "Qualité des comptes et certification" : La qualité comptable, un cap à maintenir à travers les réformes et la certification
    Animation : Fabrice Pierre-Abelé, Directeur des finances, Département de la Meuse et Marie-Christine Baranger, Chef du service de l’Expertise comptable, Ville de Paris
     
    Espace "Systèmes d’informations décisionnels" : Les impacts de la réforme territoriale sur le SID
    Animation : Mireille Nieborak-Muller, Chef du service contrôle de gestion, Département du Vaucluse et Eric Petit, direction management Stratégique Service Appui à la Performance, Conseil Régional des Hauts de France 

    Espace "Evaluation des politiques publiques" : Evaluer en niveau communal, intercommunal, départemental ou régional : même(s) besoin(s)? même(s) réalité(s)? même métier? 
    Animation : Gwendoline Lions, Inspectrice générale, Département des Côtes d’Armor, Guy Cauquil, Président d’Honneur de la SFE 

    Espace Caisse des Dépôts : "Au service de territoires en évolution"
    La Caisse des Dépôts fait évoluer son organisation elle-même ainsi que ses réponses aux besoins des collectivités : développement de l’ingénierie territoriale, accompagnement de la réorganisation des compétences et accompagnement des projets publics. Rendez-vous dans ce forum pour échanger sur la nouvelle organisation de la Caisse des Dépôts.
    Animation : Rémi Heurlin, directeur délégué Bordeaux à la Direction régionale Nouvelle Aquitaine, Rodolphe Masson, en charge du secteur service public et projets complexe à la Direction des fonds d’épargne, et Cécile Bordier, I4CE - Institut for climate economics 

    Espace KPMG : "La réorganisation du temps de travail"
    1607 heures annuelles, c’est une norme à laquelle il n’est plus possible de déroger. Ce peut être l’occasion pour les collectivités de faire évoluer leurs organisations du temps de travail. Comment mettre en œuvre ce chantier ? Quels rôles pour les contrôleurs de gestion et les services financiers ? Quelles contreparties pour les agents ?
    Animation : Jean-Pierre Peretti, Associé Secteur public, KPMG, et François Lansiart, Directeur Général des Services de la Ville de Rosny-sous-Bois 

    Espace Moody’s : "Dette et gouvernance environnementale et sociale"
    La « gouvernance sociale et environnementale » est une thématique au cœur des nouveaux territoires, post-lois MAPTAM et NOTRe. Elle est aussi une préoccupation de fond pour les investisseurs – et notamment les investisseurs institutionnels, principaux acheteurs de la dette obligataire des collectivités locales. Moody’s, dans cet espace dédié, vous proposera ses éclairages mais aussi une mise en perspective des instruments de financement associés (green bonds, social bonds, etc.). Cet espace sera aussi, pour vous, un lieu pour échanger et débattre, et mieux cerner les perspectives et opportunités entourant ces sujets d’actualité.
    Les discussions s’articuleront autour de trois thèmes :
    1/ Recours au marché obligataire par les collectivités en France et en Europe : état des lieux et perspectives ;
    2/ Finance verte, finance climat,… : marché(s), acteurs et place des collectivités locales ;
    3/ Les émissions vertes : étude de cas – la ville de Göteborg.
    Animation : Matthieu Collette, Vice-Président, Senior Credit Officer, Agence Moody’s

  • La table ronde d'experts et de personnalités

    Vendredi 29 septembre - 11h

    Quelles suites donner aux réformes territoriales ? 

    Animée par Cédric Néau, Chef du service Finances à la Gazette des communes

    Avec la participation de : Jean-Jacques Lasserre, Sénateur et Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, et de Pierre Camani, représentant l’Assemblée des Départements de France, Président du Conseil Départemental et Sénateur du Lot et Garonne 

    et les interventions de :
    Mathieu Bergé, Conseiller régional de la Nouvelle Aquitaine, délégué à la coopération transfrontalière et à l’Eurorégion ; Conseiller municipal de Bayonne et Conseiller communautaire de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
    Jean-Michel Uhaldeborde, Professeur des Universités émerite, Université de Pau et des Pays de l’Adour

  • Visite Guidée "Notre Célèbre côte basque"

    Vendredi 29 septembre après-midi

    Pour les participants souhaitant prolonger leur séjour à Biarritz, l’agence partenaire Le Tourisme Basque vous propose une visite guidée du village de Saint-Jean-de-Luz, ville corsaire qui affiche les couleurs d’une tradition préservée. Au cours de la visite, une dégustation de mouchou et kanouga saura vous ravir. La visite se prolongera jusqu’à Arcangues, magnifique village vallonné au charme d’un décor d’opérette.
     
    Renseignements et inscriptions auprès de l’Agence Le Tourisme Basque
    05 59 26 23 87 - florence@tourisme-basque.com
    www.tourisme-basque.com